DiplômeGarantie responsabilité civile des entreprises
ContenuIdentification des risques de l'entreprise en fonction de ses activités
- Recensement des principaux facteurs d’aggravation.
- Risque de fréquence et risque catastrophique.
Le contenu des garanties R.C entreprises
Définition des dispositions communes à la R.C exploitation et à la R.C produits.
- La terminologie ; mots clés : Assuré, tiers, réclamation, franchise…
La garantie dans le temps.
- L’étendue géographique du contrat.
- Clauses de garantie de renonciation à recours.
- La garantie Responsabilité civile exploitation et après livraison.
- RC de l’entreprise vis-à-vis de ses employés.
- RC de l’entreprise vis-à-vis des tiers.
- Comprendre les dispositions spécifiques à la RC produits RC de l’entreprise du fait des produits défectueux vis-à-vis des tiers.
- Conséquences pour l’assuré : Frais de retrait, frais de dépose et de repose, dommages immatériels non consécutifs, frais de prévention des dommages…
Analyser un intercalaire de RC entreprise
- Recherche des clauses spécifiques par rapport aux activités
- Comment présenter un risque, d’une manière optimum, aux compagnies?