Objectifs- Préparer les étudiants à la profession de notaire.
Dirigé àCe master est ouvert : - Aux candidats titulaires d’un M1 (maîtrise) de droit. - Aux candidats titulaires d’un diplôme de niveau au moins équivalent ou au bénéfice d’une validation d’un niveau reconnu équivalent ou d’acquis liés à l’expérience professionnelle et aux travaux personnels des candidats. L’autorisation d’inscription est accordée par le Président de l’Université, sur proposition du responsable de la formation, après examen du dossier déposé par l’étudiant et éventuellement après entretien avec le candidat.
DiplômeMASTER 2 PROFESSIONNEL DROIT NOTARIAL
ContenuMASTER 2 PROFESSIONNEL DROIT NOTARIAL
Enseignements obligatoires :
3 cours magistraux annuels (3 X 25 heures) : 3 enseignements dirigés annuels
(3 X 50 heures) :
- Droit civil des personnes et de la famille (cours du
master recherche de Droit privé général) :
M. CHAMPENOIS , professeur.
- Droit des obligations et des biens (gestion de
patrimoine) : M. LUZU, notaire
- Droit des sociétés et comptabilité :MM. BAZET et
PAULET, experts-comptables
- Droit de la famille (régimes matrimoniaux, successions
et libéralités) : M. GRIMALDI, professeur
- Droit des obligations et des biens (actes courants):
M. HUET, professeur, M. SAVOURÉ, notaire.
- Droit des sociétés et comptabilité : M. FABRE, notaire
6 enseignements dirigés semestriels (6 X 25 heures) suivants :
- Droit immobilier urbain et rural,
· Droit de la construction : M. PERINET-MARQUET,
professeur
· Droit rural : Mme TEYSSIE maître de conférences
· Expertise immobilière : M. MALAQUIN, expert
- Droit fiscal
· Enregistrement : M. MARTIN, conseiller d’Etat,
professeur associé
· Immobilier : M. BONNET, notaire
- Droit international privé et européen : Mme GANNAGE,
professeur
STAGE : un stage d’une durée d’un mois minimum est effectué dans des études de notaire. Sont dispensés de ce stage
les candidats ayant déjà commencé à accomplir le stage professionnel.
L’étudiant peut suivre à titre facultatif un enseignement de langue de 37h30
Le nom des enseignants est donné à titre indicatif