MASTER 2 RECHERCHE DROIT DE LA PROPRIÉTÉ LITTERAIRE, ARTISTIQUE ET INDUSTRIELLE
ObjectifsCe diplôme se propose de parfaire les connaissances des étudiants dans le domaine de la propriété intellectuelle (droit d’auteur, marques et brevets, nouvelles technologies) qui constitue la base des enseignements, et de les instruire des méthodes de raisonnement et de travail communes à cette discipline et aux branches essentielles du droit privé, dans le cadre de l’Ecole doctorale.
Dirigé àCe Master 2 est ouvert aux titulaires de tout M1 relevant du droit privé. La sélection se fait principalement sur dossier en fonction des critères suivants : résultats obtenus dans l’ensemble des études juridiques antérieures, notamment mais pas seulement en propriété intellectuelle, stages ou séjours universitaires à l’étranger. Des mentions sont souhaitables. Cependant, tous les dossiers, sans discrimination, sont soigneusement examinés. Il est attendu des étudiants une solide formation généraliste (principalement en droit civil, droit des affaires, droit européen, droit international privé), en droit de la propriété intellectuelle et une bonne connaissance de l’anglais. Les candidats titulaires d’un autre diplôme peuvent également être admis dans cette formation sur avis du Conseil Scientifique de l’Université. Une attention particulière est portée à l’adéquation de la formation antérieure avec le contenu du master, l’acquisition d’un niveau de connaissances suffisant en rapport avec l’approfondissement proposé par le master , la qualité de la formation reçue, les résultats obtenus. La sélection des étudiants étrangers se fera sur examen du dossier, entretien éventuel et appréciation des diplômes produits au titre de l’équivalence. La connaissance de la langue française sera vérifiée. L’autorisation d’inscription est accordée par le Président de l’Université, sur proposition du responsable de la formation, après examen du dossier déposé par le candidat.
DiplômeMASTER 2 RECHERCHE DROIT DE LA PROPRIÉTÉ LITTERAIRE, ARTISTIQUE ET INDUSTRIELLE
ContenuMASTER 2 RECHERCHE DROIT DE LA PROPRIÉTÉ LITTERAIRE, ARTISTIQUE ET INDUSTRIELLE:
Cours obligatoires :
2 cours magistraux annuels (2 X 25 heures) et 2 enseignements méthodologiques annuels correspondants
(2 X 50 heures) :
- Propriété littéraire et artistique
Cours : MM. GALLOUX, GAUTIER
E. M. : M. GAUTIER
- Propriété industrielle
Cours : M. BONET
E. M. : M. BONET
1 cours magistral annuel (25 heures) :
- Droit des obligations : M. MOLFESSIS (Nicolas)
ou
- Activités des entreprises : M. GHOZI
1 enseignement de 25 heures, soit 1 cours annuel ou 1 enseignement méthodologique semestriel, parmi les
suivants :
Cours annuels
- Le cours non choisi ci-dessus
- Droit des sociétés : M. SYNVET
Enseignement méthodologique semestriel
- Droit européen des affaires* :
Mme KESSEDJIAN - Droit de l’informatique et du multimédia : M. HUET
*Les étudiants titulaires du Master 2 de Droit de l’Union européenne ne peuvent opter pour cet enseignement.
L’étudiant peut suivre à titre facultatif - ce qui lui est vivement recommandé - un enseignement de langue
de 37h30
Le nom des enseignants est donné à titre indicatif