Contenu
Les grands principes de l’environnement au niveau français, mondial et européen
-Le climat et les grands problèmes mondiaux (protocole de Kyoto, etc.).
-Le développement durable en France
-Concept et notions, environnement, santé publique et développement durable
-Charte constitutionnelle de l’environnement
-Irrigation des politiques publiques par le développement durable
-L’exemple des agendas 21 locaux
-L’environnement et le développement durable en Europe
Les grandes politiques édictées par le Code de l’Environnement :
-Une approche par la protection du vivant
-Protection de l’eau et des milieux aquatiques
-Protection de l’air et utilisation rationnelle de l’énergie – LAURE :
-Exemples : la qualité de l’air, les plans de déplacements urbains, etc.
-Espaces protégés
-Protection de la montagne et du littoral
-Protection de la faune et le la flore
Agir à la source : les réglementations des pollueurs (payeurs ?) :
-Installations classées pour la protection de l’environnement
-Produits chimiques et biocides
-Exemple en agriculture : limiter les émissions polluantes et les dégradations, retraiter les déchets
-Les OGM
-Economie et environnement : débats sur l’éco-fiscalité, le retraitement des déchets, politique des économies d’énergie, etc.
Politiques publiques et participation des citoyens
-Procédures d’enquêtes publiques et de concertation préalables à des actions ayant un impact positif ou négatif sur l’environnement (création d’une installation classée, création ou extension d’un parc naturel ou d’une réserve)
-Rôle de la société civile (associations de défense de l’environnement, etc.)